Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de la SAS DE SIGNE.
DE SIGNE
SAS au capital de 40 000.00 €
Siège social : 105 avenue Jean Mermoz, 63100 Clermont-Ferrand
RCS : Clermont-Ferrand B 523 226 363
SIRET : 52322636300027
N° TVA intracommunautaire : FR7552322636300027
Code APE : 7111Z
Directeur de la publication : Monsieur Thierry DUMAS, Président.
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Numéro de déclaration CNIL : 2137246